En gare de Luçon, nous avons découvert les travaux de modernisation de la section La Roche-sur-Yon/La Rochelle de la ligne ferroviaire Nantes/Bordeaux. L’opération vise à pérenniser la ligne afin d...
Les habitants de l’Angelmière à La Roche-sur-Yon m’ont interpellé sur les problèmes graves d’insécurité qu’ils rencontrent avec des jeunes accueillis dans l’Unité Éducative d’Hébergement Collectif ...
J'ai participé au forum des parlementaires lors du Congrès du Modem 2020. J'ai notamment évoqué la nécessité de faire vivre la démocratie aussi bien à l'intérieur de notre groupe parlementaire à l’...
Rubrique : Impôts locaux - Titre : Cas d'exonération pour les artisans. M. Patrick Loiseau attire l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de la relance sur la cotisation foncière des entreprises (CFE)...
Le plan de relance prévoit une enveloppe de 350 millions d'euros (M€) sur deux ans pour aider les collectivités locales, qui développent des programmes de logement denses, à financer des équipement...
Le plan de relance y consacre une enveloppe de 300 millions d’euros. Le fonds est destiné à financer, sous forme de subventions, des projets dont l’instruction technique sera assurée par les préfet...
Rubrique : Biodiversité - Titre : Déploiement et missions des agences régionales de la biodiversité. M. Patrick Loiseau attire l'attention de Mme la ministre de la transition écologique et solidaire sur le suivi de la création des agences régionales...
Le secrétaire d'Etat chargé de la Transition numérique et des Communications électroniques, Cedric O s’est déplacé en Vendée. Il s’est d’abord rendu à Vouillé-les-Marais pour découvrir la mise en p...
Ouvert aux salariés, aux fonctionnaires, aux indépendants et aux personnes en recherche d’emploi, ce congé, créé en 2017, était jusqu’ici peu utilisé, faute d’être rémunéré.
A partir d’octobre 202...
Rubrique : Transports - Titre : Conséquences du décret du 20 août 2019 relatif aux transports d'utilité sociale. M. Patrick Loiseau attire l'attention de M. le ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports...
Rubrique : Mer et littoral - Titre : Travaux en zone littorale. M. Patrick Loiseau attire l'attention de Mme la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales sur la nécessité de renforcer, sous certaines condition...
Accélérer les transitions dans les territoires ruraux
Annoncé par le Premier Ministre le 19 septembre 2019 lors du congrès annuel de l'Association des Petites villes de France, le programme Petit...
Réalisation & référencement
