Patrick LOISEAU
Député de la Vendée
2ème circonscription

Mentions légales

Éditeur

Ce site est édité par :
Monsieur Patrick LOISEAU, député de la 2ème circonscription de Vendée
Assemblée nationale

126 Rue de l'Université

75355 Paris 07 SP
patrick.loiseau@assemblee-nationale.fr

 

Prestataire d’hébergement

Ce site est hébergé par :

O2SWITCH

222-224 Boulevard Gustave Flaubert

63000 Clermont-Ferrand

 

Protection des données personnelles, confidentialité

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, aucune information personnelle n'est collectée à votre insu, n'est cédée à des tiers et n'est utilisée à des fins non prévues. Le destinataire des données est Monsieur Patrick LOISEAU seul à traiter les informations recueillies. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

 

Suggestions

L’éditeur met en œuvre tous les moyens dont il dispose pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ce site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.  L’information qui y est contenue est destinée à vous apporter des indications générales et les mieux actualisées possibles dans un but de transparence publique.

 

Responsabilités

L'utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur. Monsieur Patrick LOISEAU ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site et résultant soit de l’utilisation d’un matériel défectueux, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. Toutes les ressources contenues dans ce site, textes, visuels et illustrations (schémas, dessins, plans, photographies et animations informatiques) sont communiqués à titre purement informatif et ne peuvent en rien engager la responsabilité de l'éditeur.

 

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’éditeur à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès de l’éditeur.

 

Conception du site Internet

SIMPLEBO
43 Boulevard Voltaire
75011 Paris

 

Crédits photos

Assemblée nationale
Monsieur Patrick LOISEAU

 

Contact

Assemblée nationale

126 Rue de l'Université

75355 Paris 07 SP

01 40 63 32 68

patrick.loiseau@assemblee-nationale.fr

Réalisation & référencement Simplébo

Connexion

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'installation et l'utilisation de cookies sur votre poste, notamment à des fins d'analyse d'audience, dans le respect de notre politique de protection de votre vie privée.